En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://automillenium.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site et éditeur
Auto Millénium
Centre commercial des oliviers 44 Chemin de Patafloux 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES
Catégorie Juridique : Société à responsabilité limitée
Identifiant SIREN – 432 464 212
Téléphone +33 (0) 603 056 808
E-mail : a.millenium@orange.fr
Prestataire d’hébergement
Domaine des Noms SARL Action Giratoire
6 Impasse Georges SAND 83136 GAREOULT
Tél : + 33 (0) 4 420 165 520
https://www.domainedesnoms.fr/
Courriel pour le site
Me contacter
Date de publication
1 Novembre 2022
Responsable publication
Alain MONGAILLARD en qualité de Webmestre
Me contacter https://webalain.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute représentation ou présentation de ce site, en tout ou partie doit au préalable être autorisé par Auto Millénium. Le présent site constitue une œuvre dont Auto Millénium est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Auto Millénium, de Domaine des Noms ou de tiers ayant autorisé Auto Millénium à les utiliser, ou de libre doit d’utilisation. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Auto Millénium, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par la Loi.
Lien hypertexte
Le site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites, Auto Millénium n’est pas responsable du contenu de ces autres sites. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://automillenium.com/ nécessite une autorisation préalable de Auto Millénium.
Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents
Limitation de responsabilité
En outre, les informations présentées sur ce site (prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité…) le sont à caractère informatif et en aucun cas contractuel. A ce titre ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement.
Mise à jour
Auto Millénium se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec Auto Millénium.
Dernière condition
Cependant, si malgré notre vigilance et notre bonne foi, vous constatiez une erreur ou un oubli contraires à vos droits, nous nous engageons sur simple demande à retirer tout document pouvant donner lieu à contestations.